comptabilité

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Problème de création d'une fiche personne via une recherche BCE

Soumis par BertDP le

Lors de la création d'une fiche personne via une recherche BCE, le champ M/F n'est pas rempli. Il devrait être rempli avec '(n.a.)'.

Cela a pour conséquence que le décompte dans Excel établi pour ce client n'est pas correct. Il est préférable de remplir manuellement ce champ avec '(n.a.)', cela ne posera aucun problème pour les décomptes établis.

Nous travaillons sur une solution rapide à ce problème.

 

Indexation droits d'enregistrement à partir du 11/03/2024

Soumis par BertDP le

L'Administration fiscale fédérale a adapté les barèmes applicables à toutes les ventes publiques pour le calcul des frais légaux lors de la vente de biens immeubles (voir le Répertoire RJ sous le numéro R 45/02-02 ou l'avis 17496 sur le e-notariat).
Ces nouveaux barèmes s'appliqueront à toutes les ventes publiques dont le procès-verbal d'adjudication qui seront passés à partir du 11 mars 2024.

A cet effet, une mise à jour a été effectuée avec l'indexation de 2 barèmes dans le modèle FFA BIDDIT, à savoir les frais légaux pour le barème K et Kbis.

Le taux applicable est déterminé en fonction de la date de l'acte de PV d'adjudication.

 

 

Comment comptabiliser les rétributions urbanistiques en Flandre (VIP)?

Soumis par BertDP le

À partir de janvier 2024, la plateforme d'information immobilière (VIP) entrera en vigueur pour toutes les villes et communes flamandes. Cela se traduira par une facture mensuelle d'Athumi, qui facturera les rétributions des renseignements urbanistiques et les rétributions de la plateforme VIP Athumi pour les communes flamandes. Fednot paiera ces factures pour les études notariales et récupérera les montants par le biais de sa facture mensuelle aux études.

Cet article explique comment comptabiliser au mieux les frais et la facture dans ActaLibra.

Tolérence TVA supplémentaire pour les certificats hypothécaires

Soumis par BertDP le
Étiquettes

Tvw

L'administration de la TVA accepte une tolérance supplémentaire en ce qui concerne la comptabilisation des certificats hypothécaires. Une estimation des coûts est suffisante. Ceux-ci peuvent être calculés au prorata, sur la base des chiffres jusqu'au mois d'octobre inclus.

 

Comme les certificats hypothécaires ont été traités correctement via l'application SSH dans la comptabilité ActaLibra, vous n'avez rien à faire. La tolérance d'achat peut être utilisée comme les années précédentes, notamment sur la base des frais effectivement comptabilisés.
 

Vous trouverez plus d'explications sur la tolérance d'achat dans cet article :
https://www.actalibrateam.be/fr/article/actalibra-tolerance-frais-relies-aux-dossiers/866

Augmentation du taux du droit de superficie et du droit d’emphytéose

Soumis par BertDP le

Le projet de loi-programme a été approuvé et comprend l'augmentation du taux des droits d'enregistrement applicables aux actes de constitution ou de cession d’un droit d’emphytéose ou de superficie de 2 % à 5 %.

Le modèle de calcul d'acte "Contrat de location - Bail à ferme" a donc été adapté. La ligne "Enregistrement 2%" a été remplacée par "Enregistrement 5%".

Indexation des tarifs à partir du 1er janvier 2024 - dernière mise à jour le 28 décembre

Soumis par FilipVW le

L'équipe ActaLibra apporte cette mise à jour dans laquelle les changements de tarifs sont automatiquement ajoutés à ActaLibra, en plus des tarifs actuels.

En plus des tarifs eux-mêmes, nous vous offrons désormais la possibilité de basculer entre les tarifs actuels ou futurs dans vos calculs des frais d'acte.

Vous pouvez lire comment cela fonctionne et ce qui est modifié lors de la mise à jour du 28 décembre dans cet article.

Comment devez-vous traiter le feedback incorrect de l’eRegistration?

Soumis par FilipVW le

Les 5 et 6 décembre, le SPF Fin a envoyé des informations/feedback erronées pour de nombreux actes via le'eRegistration feedback des bureaux d'enregistrement.
Comme il n'y aura pas de correction des données de FOD Fin, nous avons réactivé la fonction Sync.

Dans cet article, nous expliquons quelles mesures vous devez prendre dans de tels cas.

Bureaux des hypothèques - la conversion en compte de provision unique

Soumis par FilipVW le
Étiquettes

24 novembre - Mise à jour d’ActaLibra : livret SJTOUS

Dans cette mise à jour d’ActaLibra, plusieurs changements ont été réalisés, notamment en fonction de la transition vers le compte de provision unique, et le traitement des retours d’information sur les hypothèques via SSH et eRegistration. Voici quelques points clés

  • Solde virtuel des livrets HYP et SJTOUS
  • Autres “Frais réels” à comptabiliser à partir du FFA
  • Traitement du retour d’information eReg HYP vers l’expédition
  • Traitements des frais réels pour les études avec uniquement la comptabilité ActaLibra

Vous pouvez lire exactement ce que cela signifie dans cet article.

Informations utiles concernant la clôture du mois CNK Audit et le Fonds Notarial

Soumis par CorentinL le
  • La clôture du mois avec le CNK Audit


Vous n'avez rien à faire pour envoyer les données vers le CNK Audit. Un transfert automatique des données a lieu chaque jour afin que le CNK dispose de toutes les informations nécessaires pour établir la clôture du mois.

Veuillez ne pas effectuer la clôture du mois (via le menu "traitements périodiques") dans Actalibra pour le moment car nous sommes en train de finaliser quelques ajustements à ce sujet.  Si vous avez déjà clôturé le mois de janvier 2023, nous ferons le nécessaire: vous ne devez pas avertir le Helpdesk.

Adaptations des modèles de FFA suite à la réforme des honoraires et frais d'acte (première partie)

Soumis par ColetteP le

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La réforme du notariat, qui entre en vigueur à partir du 1er janvier 2023, apporte des modifications pour différents types de d'acte en ce qui concerne les honoraires et/ou les frais administratifs. Cet article décrit uniquement les modifications dans ActaLibra dans le cadre de cette réforme. Pour l'aperçu de tous les nouveaux calculs d'honoraires et de frais administratifs et dans quels cas ces calculs sont applicables, veuillez voir les infos fournies par Fednot.

Cette documentation explique l'impact sur les modèles de calcul de frais d'acte; 
 

Attention: cette mise à jour contient la première partie des modifications. Bientôt suivra une mise à jour supplémentaire contenant les modifications pour les tarifs des actes de société et la réforme du Fonds notarial

Intégration du webservice IZIMI dans ActaLibra

Soumis par ColetteP le

izimi logo

Le coffre-fort IZIMI a été développé par Fednot  pour offrir un espace sécurisé au citoyen pour sauvegarder ses documents importants, comme par exemple une copie de son acte. 

Cette mise à jour apporte l'intégration du webservice IZIMI dans ActaLibra et offre la possibilité de vérifier depuis ActaLibra si un citoyen dispose ou non d'un coffre-fort IZIMI, pour ensuite déposer des documents depuis le dossier ActaLibra dans son coffre-fort.

 

 

Honoraires et frais d'acte à partir du 1er janvier 2023

Soumis par FilipVW le

Nouvel arrêté royal sur les honoraires et frais d'acte à partir du 1er janvier 2023

 

Le 29 novembre, Fednot nous a communiqué le texte intégral de la loi votée par le Parlement le 17 novembre dernier, ainsi que l'Arrêté Royal signé par le Roi et le Rapport au Roi relatif à la régularisation des honoraires et de certains frais.

L'équipe d'ActaLibra a immédiatement commencé à analyser l'impact de ces changements sur le calcul des honoraires et des frais d'acte.

En attendant, nous travaillons déjà sur la prochaine mise à jour d'ActaLibra dans laquelle nous fournirons :

ActaLibra mise à jour octobre 2022

Soumis par ColetteP le

new release

ActaLibra mise à jour octobre 2022

 

Plusieurs types d'actes ont été ajoutés dans ActaLibra depuis le 1er juillet pour eRegistration. Ces nouveaux types d'acte sont maintenant disponibles dans ActaLibra sous forme de types de sous-dossier avec une liste de tâches adaptée.

En plus, deux types de sous-dossier pour les successions ont été renommés et le modèle de FFA Notoriété été adapté

Internet Explorer n'est plus supporté par Isabel

Soumis par CorentinL le
Étiquettes

Internet Explorer n'est plus supporté par le logiciel Isabel. Ce changement a un impact sur la procédure d'importation des fichiers de paiements et l'exportation des fichiers d'extraits CODA.

 

Pour télécharger vos fichiers de paiements dans Isabel, vous devez maintenant cliquer sur le bouton "télécharger vos fichiers". Ensuite, vous allez devoir les retrouver pour les sélectionner. Ils se trouvent dans le dossier T:\Isabel. Les fichiers de paiements ne sont plus supprimés automatiquement du dossier. Vous devez les supprimer ou les déplacer manuellement du dossier. 

 

Pour importer vos fichiers CODA, vous devez les placer dans le dossier T:\SDP\Coda lors de l'exportation d'Isabel. Si plusieurs fichiers ont été téléchargés, il faut dans un premier temps décompresser le fichier ZIP  pour les coller individuellement dans le dossier. 

Il est possible de paramétrer, dans Chrome, le dossier de destination des téléchargements (via paramètres avancés, téléchargements, emplacement). Tous les téléchargements iront dans le dossier spécifié. 

 

Pour plus de facilité, vous pouvez également créer des raccourcis sur votre bureau vers ces différents dossiers.

Modification du droit d'écriture - Gratuité du certificat complémentaire automatisé

Soumis par FilipVW le

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Le 30/05/2022 le changement de loi concernant les modifications tarifaires du droit d'écriture et la gratuité du certificat complémentaire automatisé a été publié dans le Moniteur Belge. Ces modifications entrent en vigueur le 01/07/2022.

Nous vous prions de ne faire aucune modification par vous-même.

Dans quelques jours une mise à jour ActaLibra fera tous les ajustements nécessaires dans l'application. Cette mise à jour comprend les éléments suivants : 

Modifications des modèles de feuilles de frais d'acte

Les feuilles de frais d’acte vous permettent de calculer les frais relatifs à un acte pour le client (honoraires, enregistrement, frais d’acte, hypothèques…).

Il existe différents types de modèles de FFA qui sont proposés par Actalibra en fonction du dossier. Vous pouvez modifier ces modèles afin de proposer les montants utilisés par votre étude.

Si vous souhaitez créer de nouveaux modèles, contactez le helpdesk d’Actalibra pour vous aider dans cette démarche.

Planning et instructions 2021 – 2022

Soumis par FilipVW le
Étiquettes

Cette information est destinée au responsable ActaLibra dans votre étude.
Le début d'une nouvelle année apporte habituellement quelques changements dans le logiciel. Ce document vous explique notre planning des évènements à venir dans les prochaines semaines, en ce qui concerne ActaLibra. Veuillez lire attentivement et suivre nos instructions s.v.p.

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Comptes à provision nationaux pour les paiements aux Bureaux Securité Juridique - Reporté

Soumis par ColetteP le

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ATT (22/11/2021) « Le SPF Finances nous informe que pour des raisons techniques il est contraint de reporter le lancement du compte à provision unique, prévu le 1er décembre, à une date encore inconnue.

Comme annoncé il y a quelque temps par le SPF Finances, on n'utilisera plus qu'un seul compte de provisions par étude notariale pour tous les paiements vers tous les bureaux de Sécurité juridique du pays. Le lancement de ce compte à provision unique se déroule en plusieurs phases.

ActaLibra mise à jour novembre 2021

Soumis par ColetteP le

new release

Les améliorations et adaptations de la mise à jour ActaLibra de novembre 2021.
(Cette documentation comprend également les petites mises à jour intermédiaires depuis le 1er septembre 2021)

 

  • Supprimer un dossier via menu Supplémentaire
  • Avertissement supplémentaire lors de la suppression d'un bien
  • SSH: avertissement données manquantes (ACP et FFA)
  • SSH: copier les propriétaires
  • SSH: Se débarasser des lignes "Envoi échoué" dans le tableau de bord
  • SSH: autres améliorations 
  • Nouvelle édition du formulaire "Aangifte van Nalatenschap Vlabel
  • Bureau d'enregistrement pour la lettre Recherche origine de propriété
  • Fusion de doublons de fiches personnes : colonnes supplémentaires dans liste de résultats
  • La liste de résultats de la recherche personnes  - onglets Parties - montre la date de naissance et le numéro national
  • Recherche combinée PartiesDossiersBiens
  • Afficher/cacher le texte du champ Commentaire su la fiche dossier
  • Tâches CRT / CRT+ ou CRH  liées à lapplication CRF sur eNot
  • Tâches OVAM (Flandre) - liées au nouveau site internet
  • Nettoyage des anciennes tâches de demande d'état hypothécaire par document
  • Compta: Option Historique client et rubrique supprimée
  • Pour info: message d'avertissement de Microsoft Word  lors de la fusion

 

Demande état hypothécaire via SSH

Depuis le 15 mars 2021 chaque demande d'état hypothécaire doit se faire par voie digitale. Les bureaux de Sécurité Juridique n'acceptent plus les demandes sur papier. Pour éviter un travail d'encodage manuel dans l'application SSH sur eNot, vous pouvez faire vos demandes à partir d'ActaLibra grâce au module intrégré à la plateforme SSH de Fednot et de SPF Fin.

La création de la demande ainsi que l'envoi vers la plateforme SSH de Fednot se fait de façon simple et rapide par le gestionnaire (ou exécutant) du dossier à partir d'ActaLibra. 

ActaLibra module SSH - Self Service Hypothèques

Soumis par ColetteP le

release SSH

Depuis le 15 mars chaque demande d'état hypothécaire doit se faire par voie digitale. Les bureaux de Sécurité Juridique n'acceptent plus les demandes sur papier.

Pour éviter un travail d'encodage manuel dans l'application SSH sur eNot, vous pouvez faire vos demandes à partir d'ActaLibra grâce au module intrégré à la plateforme SSH de Fednot et de SPF Fin.

La création de la demande ainsi que l'envoi vers la plateforme SSH de Fednot se fait de façon simple et rapide par le gestionnaire (ou exécutant) du dossier à partir d'ActaLibra. 

Pour le paiement aux bureaux de Sécurité Juridique où votre étude a un compte courant, le comptable doit s'assurer que la provision sur ces comptes est toujours suffisante. 
Les bureaux de Sécurité Juridique où votre étude n'a pas de compte courant, n'envoient PAS de demande de paiement !
Dans ActaLibra (Compta) le comptable de l'étude peut vérifier dans le tableau de bord SSH quelles demandes d'état hypothécaires sont à payer aux bureaux où l'étude n'a pas de compte courant et peut donc ainsi effectuer ces paiements dans les délais exigés.

Les certificats hypothécaires délivrés sont téléchargés automatiquement dans le dossier ActaLibra. La personne qui a fait la demande et le gestionnaire du dossier sont avertis par e-mail que le certificat a été délivré et téléchargé. La tâche dans le dossier est automatiquement terminée.

La date, la formalité et les frais réels sont automatiquement inscrits dans le Livre des Expéditions. Il ne reste plus qu'au comptable à comptabiliser les frais réels.

Tableau de bord Post-acte (PAD)

A quoi sert le Tableau de bord Post-acte ?

Le tableau de bord post-acte est un outil supplémentaire pour le travail après la passation de l'acte. Il ne remplace pas le flux de travail actuel mais le renforce en offrant une meilleure vue d'ensemble et des contrôles supplémentaires. Dans une seule fenêtre vous pouvez voir ce qu'il reste à faire pour quels dossiers, par type d'actions.

 

Utiliser le Tableau de bord Post-acte

Vous trouvez ce nouvel outil dans le menu ActaLibra sous Gestion de dossiers > après acte -Tableau de bord.

Dans la barre d'icônes sous l'onglet Dossiers :

Clôture de dossiers en lot

C'est une bonne pratique de clôturer un dossier dans ActaLibra au moment d'archiver le dossier papier.
Si dans le passé, les dossiers terminées ont rarement été clôturés dans ActaLibra, vous avez la possibilité de les clôturer en lot. Ainsi, ces dossiers clôturés n'apparaissent plus dans le Planning global des dossiers, ni dans le Tableau de bord Post-acte ce qui rendra ces deux outils plus performants et beaucoup plus intéressants à utiliser. 

ActaLibra mise à jour novembre - decembre 2020

Soumis par ColetteP le

new release

Aperçu des améliorations et adaptations dans ActaLibra ActaLibra - édition novembre 2020.

  • Travailler de manière plus souple avec les dossiers et sous-dossiers
  • Filtres supplémentaires dans le planning global et le tableau de bord post-acte dashboard
  • Plus de contrôle pour la clôture en vrac de dossiers
  • Reprendres les pièces jointes au format PNG des e-mails
  • ActaMaps Wallonie - nouvelle carte
  • Conversion formes juridiques obsolètesdans les fiches société
  • Adaptation des numéros de téléphone des Bureaux de Sécurité Juridique
  • Adaptations dans le module Compta

ActaLibra - Mise à jour juillet-août 2020

Soumis par FilipVW le

 new release

Aperçu des améliorations et des changements ActaLibra - édition juillet-août 2020,
y compris :

  • Frais pour demande copie d'acte
  • L'aperçu des documents s'ouvre instantanément
  • Comptabilisation améliorée des frais réels
  • Expédition acte - tolérance de délivrance avant l'enregistrement
  • Montant à rubriquer pour date dans le passé
  • eRegistration 2.9
  • Renouvellement du certificat SDP pour la signature numérique des applications

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ActaLibra mise à jour - juin 2020

Soumis par ActaLibraTeam le

Aperçu des adaptations dans ActaLibra - édition juin 2020
avec entre autres :

  • modèle de FFA Procuration digitale
  • Ouverture rapide de l'aperçu des Documents du dossier
  • Nouvelle version du formulaire pour déclaration de succession en Flandre: Aangifte Nalatenschap Vlabel
  • fiches NOT sur base de Notabase

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